PERECO / PERCOL : Plan d'Épargne Retraite Collectif
Depuis le 1er octobre 2020 | Fiscalité avantageuse | Guide complet 2025
Plan d'Épargne Retraite d'Entreprise Collectif (PERECO/PERCOL) : Guide Complet 2025
par CBI
Le PERECO (Plan d'Épargne Retraite d'Entreprise Collectif), également appelé PERCOL, constitue le second compartiment du PER. Mis en place depuis le 1er octobre 2020 en remplacement du PERCO, il offre aux salariés une solution performante pour préparer leur retraite avec des avantages fiscaux significatifs et une flexibilité de sortie en capital ou en rente.
Sommaire de l'article
Qu'est-ce que le PERECO (PERCOL) ?
Le PERECO (Plan d'Épargne Retraite d'Entreprise Collectif), également désigné sous l'acronyme PERCOL, est le second compartiment du Plan d'Épargne Retraite (PER). Il a officiellement remplacé le PERCO (Plan d'Épargne pour la Retraite Collectif) depuis le 1er octobre 2020, dans le cadre de la réforme issue de la loi PACTE.
Points clés du PERECO
Le PERECO permet aux salariés de se constituer un complément de revenu pour la retraite avec une grande flexibilité :
- Sortie en capital ou en rente au moment de la retraite
- Fiscalité avantageuse selon les conditions d'entrée et de sortie
- Versements déductibles du revenu imposable
- Abondement employeur possible jusqu'à 7 419€ (2024)
- Facultatif par défaut, mais peut être rendu obligatoire par l'entreprise
Présentation vidéo du Plan d'Épargne Retraite
Pour mieux comprendre le fonctionnement du PER et ses différents compartiments, découvrez notre vidéo explicative complète.
Composition du PER par Compartiment
Le Plan d'Épargne Retraite (PER) est structuré en trois compartiments distincts, chacun correspondant à un type de versement et à une finalité spécifique :
Les 3 compartiments du PER
- PERIN (Plan d'Épargne Retraite Individuel) - Versements volontaires individuels
- PERECO ou PERCOL (Plan d'Épargne Retraite d'Entreprise Collectif) - Épargne salariale collective
- PERO (Plan d'Épargne Retraite Obligatoire) - Versements obligatoires de l'employeur
PER unique d'entreprise
Il est possible d'unir les deux compartiments d'entreprise (PERECO et PERO) au sein d'un PER unique d'entreprise, simplifiant ainsi la gestion pour l'employeur et offrant une vision consolidée pour le salarié.
Qui Peut Créer un PERECO dans l'Entreprise ?
La mise en place d'un PERECO dans une entreprise suit une procédure encadrée impliquant la direction et les représentants des salariés.
Procédure d'instauration
Les dirigeants de l'entreprise initient la mise en place du PERECO et le font ratifier par un accord avec les représentants des salariés. Trois types d'accords sont possibles :
- Convention ou accord collectif
- Accord entre l'employeur et les représentants syndicaux
- Accord avec le Comité d'Entreprise (CE) ou le Comité Social et Économique (CSE)
Obligation d'information
Lorsque l'entreprise dispose d'un Comité Social et Économique (CSE) ou d'un délégué syndical, il est obligatoire de communiquer le projet d'ouverture du plan d'épargne retraite devant ces instances avant sa mise en œuvre.
Cadre de mise en place
Un PERECO peut être instauré selon deux modalités :
- Au niveau de l'entreprise elle-même - Plan spécifique à la société
- Dans un cadre inter-entreprises - Plan mutualisé entre plusieurs entreprises, particulièrement adapté aux PME
À Qui est Destiné le PERECO ?
Le PERECO présente l'avantage d'être accessible à un large éventail de bénéficiaires, bien au-delà des seuls salariés sous contrat à durée indéterminée.
Bénéficiaires éligibles
- Salariés d'une société - Contrairement au PERO, le PERECO n'est pas obligatoire. Il est proposé à chacun des salariés d'adhérer à cette solution d'épargne salariale.
- Travailleurs Non Salariés (TNS) - Y compris en cumul emploi-retraite
- Mandataires sociaux - Dirigeants non-salariés
- Chefs d'entreprise - Gérants, présidents
- Professions libérales - Avocats, médecins, consultants, etc.
- Conjoints collaborateurs ou associés - Mariés ou pacsés
Condition de taille minimale
Un PERECO peut être initié dès qu'il y a plus d'un salarié au sein de l'entreprise (en plus du dirigeant), même en temps partiel. Cette accessibilité en fait un outil particulièrement adapté aux TPE et PME.
Sommes Versées et Abondement
Types de versements possibles
Le PERECO peut être alimenté par différents types de versements, offrant une grande souplesse dans la constitution de l'épargne retraite :
Versements volontaires
- Versements libres du salarié - À tout moment, selon ses capacités d'épargne
Versements issus de l'entreprise (épargne salariale)
- L'intéressement - Prime liée aux performances de l'entreprise
- La participation - Obligatoire dans les entreprises de plus de 50 salariés
- Droits inscrits sur le Compte Épargne Temps (CET) - Maximum de 10 jours par an
- Abondement de l'employeur - Complément versé par l'entreprise
L'abondement employeur : un levier majeur
Les sommes versées par l'employeur constituent un avantage significatif du PERECO. L'employeur peut effectuer ces versements :
- À la souscription - Versement initial
- Sporadiquement - Selon les résultats de l'entreprise
- Régulièrement - Versements mensuels, trimestriels ou annuels
Plafonds de l'abondement en 2024
L'abondement de l'employeur est soumis à des limites réglementaires strictes :
- Ne peut pas dépasser trois fois le montant versé par le salarié
- Plafond absolu de 7 419 € par an (montant 2024)
Exemple : Si un salarié verse 2 000€, l'employeur peut abonder jusqu'à 6 000€, mais sans dépasser le plafond annuel de 7 419€.
Déductibilité Fiscale des Versements Volontaires
L'un des avantages fiscaux majeurs du PERECO réside dans la possibilité de déduire les versements volontaires de son revenu imposable, à l'instar du PERIN.
Plafonds de déductibilité 2024
Les versements volontaires sont déductibles du revenu imposable dans la limite de :
Deux options au choix
- 10% des revenus professionnels de N-1, avec un plafond maximal de 32 419€ (2024)
- Ou 4 052€ dans le cas d'un montant forfaitaire plus avantageux
Comment vérifier votre plafond personnel ?
Il est simple de vérifier votre plafond de déduction en consultant votre avis d'imposition à la page 4, où figure le "plafond épargne retraite individuel" correspondant à votre situation.
Option de non-déduction
Si vous décidez de ne pas déduire ces versements de vos revenus imposables, la fiscalité applicable sera différente à la sortie :
- Les versements ne seront pas imposés à la sortie
- Seules les plus-values seront fiscalisées (PFU à 30% ou barème progressif)
- Voir le tableau comparatif détaillé dans la section fiscalité ci-dessous
Stratégie fiscale
Le choix entre déduction ou non-déduction dépend de votre tranche marginale d'imposition actuelle et de celle anticipée à la retraite. Une analyse personnalisée est recommandée pour optimiser votre stratégie.
Gestion du Plan d'Épargne Retraite Entreprise Collectif
Gestion pilotée : le mode par défaut
L'épargne placée dans un PERECO est encadrée par une gestion pilotée via des Fonds Communs de Placement d'Entreprise (FCPE). Il s'agit du mode de gestion par défaut lors de l'ouverture du plan.
Caractéristiques de la gestion pilotée
- Allocation selon profil d'investisseur - Prudent, équilibré ou dynamique
- Gestion profilée automatique - Sécurisation progressive des gains à l'approche de la retraite
- Horizon temporel pris en compte - L'allocation se désensibilise automatiquement avec l'âge
- Professionnalisme de la gestion - Déléguée à des experts
Gestion libre : pour les investisseurs avertis
Contractuellement, vous avez également la possibilité de gérer vos fonds vous-même en gestion libre, en sélectionnant parmi les supports éligibles proposés (OPCVM, fonds euros, ETF, etc.).
Gestion libre : pour qui ?
La gestion libre convient aux investisseurs ayant :
- Une bonne connaissance des marchés financiers
- Le temps de suivre régulièrement leurs placements
- Une capacité à arbitrer en fonction des conditions de marché
Sortie du PERECO : Modalités et Cas de Déblocage
Comme pour les autres compartiments du PER, le PERECO offre plusieurs possibilités de sortie, tant à l'échéance qu'en cas de déblocage anticipé.
Sortie à l'échéance (retraite)
Au moment de votre départ en retraite, vous bénéficiez d'une totale liberté de choix quant à la forme de récupération de votre épargne :
Options de sortie à la retraite
- Sortie en capital - Récupération de l'intégralité ou d'une partie en une ou plusieurs fois
- Sortie en rente viagère - Versement régulier jusqu'au décès
- Sortie mixte - Combinaison capital + rente selon vos besoins
Sortie anticipée : les cas autorisés
Le PERECO permet un déblocage anticipé dans certaines situations spécifiques définies par la loi :
1. Acquisition de la résidence principale
Vous pouvez débloquer votre PERECO pour acheter votre résidence principale. Les conditions fiscales diffèrent selon que vous avez déduit ou non les versements de votre revenu imposable (voir tableau de fiscalité).
2. Les accidents de la vie (6 cas reconnus)
Les 6 accidents de la vie autorisant le déblocage
- Invalidité - Du titulaire, de l'époux/épouse, du partenaire de Pacs ou des enfants
- Décès - De l'époux, de l'épouse ou du partenaire de Pacs
- Fin des droits aux allocations chômage - Expiration des droits
- Surendettement - Situation de surendettement reconnue
- Liquidation judiciaire - De l'entreprise du titulaire
- Cessation d'activité non salariée - Suite à jugement de liquidation judiciaire
Pour plus de détails sur la fiscalité applicable, consultez le site AG2R La Mondiale ou le portail Service-Public.fr.
Fiscalité Détaillée du PERECO
La fiscalité du PERECO est l'un des aspects les plus complexes mais aussi les plus stratégiques du dispositif. Elle varie selon plusieurs paramètres : nature des versements, déductibilité initiale, type de sortie et compartiment concerné.
Exonération sur les versements employeur
Avantage fiscal majeur
Dans le PERECO, vous êtes exonéré d'impôt sur le revenu pour les versements effectués par l'employeur dans le cadre de :
- L'intéressement
- La participation
- Les abondements employeur
Attention : Ces sommes restent soumises aux prélèvements sociaux (17,2%).
Transfert des droits CET
Il existe la possibilité de transférer des droits collectés sur un Compte Épargne Temps (CET) vers le PERECO, avec une fiscalité spécifique.
Fiscalité des versements volontaires
Les versements effectués librement par le salarié sont fiscalisés selon deux critères essentiels :
- La déductibilité initiale - Avez-vous déduit les versements de votre revenu imposable ?
- La forme de sortie - Capital ou rente ?
Principe général de fiscalité
Dans le PER, selon le cadre de sortie (rente ou capital), la déductibilité des versements et le compartiment, la fiscalité n'est pas la même. Il est important de comprendre que parfois, le capital récupéré et les intérêts vont être fiscalisés de deux manières différentes.
À cela s'ajoutent les Prélèvements Sociaux (17,2%) qui peuvent s'appliquer différemment selon les cas.
Tableau de fiscalité détaillée du PERECO
| Type de versements | Type de sortie | Fiscalité applicable |
|---|---|---|
| Versements volontaires fiscalement déduits | Sortie en capital |
Versements : Barème progressif de l'impôt sur le revenu (exonéré de PS) après abattement de 10% Plus-value : PFU (30%) |
| Versements volontaires fiscalement déduits | Sortie en rente |
Pensions retraite (IR après abattement de 10%) PS : Fraction prise en considération |
| Versements volontaires fiscalement NON déduits | Sortie en capital |
Versements : Exonérés (fiscalité et PS) Plus-value : PFU (30%) ou IR + PS pour une fraction |
| Versements volontaires fiscalement NON déduits | Sortie en rente |
Rente viagère à titre onéreux pour les versements Solde : pensions et retraite |
| Sortie anticipée | Acquisition résidence principale (versements déduits) |
Capital : Impôt sur le revenu (exonéré de PS) Plus-value : PFU (30%) ou IR + PS |
| Sortie anticipée | Acquisition résidence principale (versements non déduits) |
Capital : Exonéré d'impôt et de PS Plus-value : PFU (30%) ou IR |
| Sortie anticipée | Accident de la vie |
Versements déduits ou non : Pas d'impôt sur les versements ou la plus-value Simplement PS sur la plus-value |
Pour plus de détails sur la fiscalité du PER selon les versements, consultez notre article comparatif entre assurance-vie et PER.
Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI)
Exonération d'IFI sous conditions
Seuls les actifs immobiliers détenus dans l'assiette taxable de l'IFI intègrent le calcul de cet impôt. Votre PERECO est exonéré d'IFI si :
- L'Organisme de Placement Collectif ne détient que 20% maximum d'immobilier
- Ou qu'il n'est utilisé que par la société qui le gère
Transferts Possibles dans le PERECO
Transformation des anciens plans
Depuis la loi PACTE, votre société peut transformer tous les anciens plans d'épargne retraite en PER d'entreprise collectif. La différence majeure réside dans la capacité de transférer et regrouper les anciennes solutions de retraite par capitalisation en un plan unique.
Plans transférables vers le PERECO
- PERP (Plan d'Épargne Retraite Populaire)
- Contrats loi Madelin - Pour les TNS
- PERCO (Plan d'Épargne pour la Retraite Collectif) - Ancien dispositif
- Article 83 - Anciens plans obligatoires
- Autres PER - D'autres employeurs
Transfert du PEE : impossible
Attention : Il n'y a pas de possibilité de transférer un PEE (Plan d'Épargne Entreprise) vers un PER. Le PEE reste un dispositif distinct avec ses propres règles.
Transférabilité lors d'un changement d'employeur
Si vous quittez la société qui vous emploie, vous pouvez, tout comme pour un PEE, transférer votre PERECO dans votre nouvelle société si celle-ci dispose également d'un tel dispositif.
Frais du PERECO
Prise en charge par l'employeur
Les frais du Plan d'Épargne Retraite d'Entreprise sont intégralement pris en charge par votre employeur. Cela constitue un avantage significatif par rapport aux solutions d'épargne retraite individuelles (PERIN) où le souscripteur supporte généralement les frais.
Ces frais comprennent généralement :
- Frais de gestion annuels
- Frais d'arbitrage
- Frais de versement
Succession et Transmission
La question de la transmission du PERECO en cas de décès est essentielle et dépend de la nature juridique du contrat.
Deux types de PER : deux régimes différents
1. PER Assurance
Les PER assurance permettent de bénéficier de la fiscalité avavantageuse de l'assurance-vie concernant la transmission de patrimoine (succession).
- Hors succession - Les sommes transmises ne font pas partie de l'actif successoral
- Fiscalité de l'assurance-vie - Abattement de 152 500€ par bénéficiaire pour les versements avant 70 ans
- Désignation de bénéficiaires - Liberté totale de désigner les bénéficiaires
2. PER Compte-Titres
Contrairement au PER assurance, lorsque les successeurs perçoivent les capitaux d'un PER compte-titres :
- Intégration à la succession - Les sommes sont intégrées à l'actif de la succession du défunt
- Droits de succession classiques - Application du barème standard selon le lien de parenté
Pour comprendre en détail les différences entre PER assurance et PER compte-titres, consultez notre guide complet.
Le PERECO pour l'Employeur : Avantages
Au-delà des bénéfices pour les salariés, l'instauration d'un PERECO présente de nombreux avantages pour l'entreprise, tant sur le plan social que financier et fiscal.
Avantages sociaux et RH
- Satisfaction des salariés - Possibilité de majorer le salaire avec des sommes complémentaires pouvant être abondées
- Attractivité employeur - Outil de rétention et de recrutement des talents
- Dialogue social - Création d'un véritable échange entre salariés et dirigeants
- Engagement des collaborateurs - Fidélisation à moyen et long terme
Avantages financiers et fiscaux
- Économies sur les charges sociales - Réduction significative par rapport aux versements en salaire
- Déductibilité fiscale - Participation, intéressement et abondements déductibles du bénéfice imposable
- Exonération de charges sociales - Sur les versements effectués dans le cadre du PERECO
- Forfait social allégé - Seulement 16% (au lieu des charges sociales patronales habituelles à ~45%)
- Suppression totale du forfait social - Pour les entreprises de moins de 50 salariés
Comparaison économique : PERECO vs Salaire
Exemple chiffré
Pour verser 1 000€ net à un salarié :
- Via le salaire : Coût employeur ≈ 1 800€ (avec charges sociales patronales à ~45%)
- Via le PERECO : Coût employeur ≈ 1 160€ (avec forfait social à 16%) ou 1 000€ (si <50 salariés)
- Économie réalisée : 640€ à 800€ pour l'entreprise
Bilan et Synthèse du PERECO
Pour le souscripteur (salarié)
Avantages principaux
- Exonération d'impôt sur le revenu - Pour les versements de l'employeur (intéressement, participation, abondement)
- Allègement des charges sociales - Sur les versements de l'entreprise
- Fiscalité avantageuse à la sortie - Que ce soit en capital ou en rente
- Organisation de revenus complémentaires - Préparation efficace de la retraite
- Flexibilité - Choix entre capital et rente à la sortie
- Déductibilité fiscale - Des versements volontaires (jusqu'à 32 419€ en 2024)
Pour la société (employeur)
Bénéfices pour l'entreprise
- Exonérations de charges sociales - Économie majeure par rapport au salaire classique
- Déductibilité du bénéfice imposable - Participation, intéressement et abondement
- Forfait social allégé - Seulement 16% (0% pour les entreprises <50 salariés)
- Outil RH puissant - Attractivité et fidélisation des talents
- Amélioration du climat social - Dialogue renforcé avec les collaborateurs
Conclusion
Le second compartiment du PER, le Plan d'Épargne Retraite d'Entreprise Collectif (PERECO ou PERCOL), remplace avantageusement les anciens plans mis en place dans l'entreprise qui n'étaient pas obligatoires.
Il permet d'instaurer une solution intéressante et fiscalement avantageuse pour se constituer une retraite par capitalisation, tant pour les salariés que pour les employeurs. La constitution d'épargne retraite est bien plus optimale fiscalement que des fonds versés en salaire et soumis à la fiscalité classique.
Le PERECO représente ainsi un dispositif gagnant-gagnant permettant d'organiser efficacement la préparation de la retraite tout en optimisant la charge fiscale et sociale pour l'entreprise.
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